Hôtel de ville : 42, rue Lefebvre | 62670 MAZINGARBE

Conseil municipal du 14 juin 2021

Consultez les délibérations.

 

Ordre du jour

 

1.dél - Remplacement d'un conseiller municipal pour le CCAS-tampon

2.dél - Remplacement d'un conseiller municipal pour la CDDF-tampon

3.dél - Remplacement d'un Conseiller municipal pour les Commissions Communal

4.dél - Composition de la CAO suite à la démission d'un conseiller municipal

5.dél - PPI 2021-2026-tampon

6.dél - Construction d'une salle à dominante sportive (salle Darras)-tampon

7.dél - Vente d'un ensemble de 2 parcelles de terrains, section AN N°s 4p et

8.dél - Dissolution du SIVOM de la Gohelle-tampon

9.dél - Nouvelles dispositions concernant le versement de la TCCFE par la FD-tampon

10.dél - Admission en non valeur-tampon

11.dél - Bourses étudiantes et aide à l'aquisition de matériel spécifique 2021

12.dél - Renouvellement du poste dispositif CUI-CAE-PEC-tampon

13.dél - Ouverture d'un poste de responsable enfance-jeunesse-réussite éducative

14.dél - OTS école élémentaire France Pasteur-tampon

15.dél - OTS école élémentaire Jean Jaures-tampon

16.dél - OTS école maternelle Curie-tampon

17.dél - OTS école maternelle Kergomard-tampon

18.dél - Permis de Louer-tampon

19.dél - Convention d'adhésion au dispositif Petites Villes de Demain-tampon

20.dél - Adhésion à l'association TZCLD-tampon

21.dél - Mise en place d'un marché hebdomadaire place du Docteur Bernard Urbaniak

22.dél - Budget formation des élus 2021-2022-tampon

23.dél - Charte de gouvernance de la CALL-tampon

24.dél - Adhésion Culture Commune-tampon

PPI 2021-2026-tampon