Conseil municipal : 5 octobre 2021

Conseil municipal mardi 5 octobre à 18h30, salle des fêtes.

Retrouvez toutes les délibérations

Ordre du jour

1.dél-Remplacement d'un conseiller municipal pour les commissions communales

2.dél-Composition de la Commission d'Appels d'Offres suite à la démission d'un conseiller municipal

3.dél-Composition de la Commission Accessibilité suite aux démissions de deux conseillers municipaux

4.dél-Groupement de commandes CALL-AIPR et passage examen par QCM, attestation

5.dél-Groupement de commandes CALL-Maintenance et entretien des équipements

6.dél-Groupement de commandes CALL-portant sur les contrôles, vérifications périodiques et diagnostics de divers équipements et installations

7.dél-Groupement de commandes CALL-acquisition de prestations liées au déploiement du dispositif du permis de louer et de diviser sur une partie du territoire

8.dél-Groupement de commandes CALL-Achats masques masques alternatifs et de solution hydroalcoolique

9.dél-Groupement de commandes FDE 62 pour l'achat d’électricité, de fournitures et de services associés avec la Fédération Départementale de l’Energie du Pas-de-Calais (FDE 62)

10.dél-Groupement de commandes FDE 62 pour l'achat de gaz naturel, de fournitures et de services associés avec la Fédération Départementale de l’Energie du Pas-de-Calais (FDE 62)

12.dél-Modification du tableau des effectifs

13.dél-Convention cadre de mise à disposition du service de la CALL pour l’application du droit des sols ;

14.dél-Achat terrain pour création de parking public - Résidence les Filatiers

15.dél-Evolution catalogue et forfaits du CAJ

AVIS DU DOMAINES- PARCELLE RESIDENCE LES FILATIERS