Retrouvez les délibérations.
Compte-rendu de la séance du 021221
1.dél-Autorisation à engager,liquider et mandater les dépenses d'investissement de l'exercice 2022
2.dél-Dépenses sans mandatement préalable
3.dél-Décision Modificative Numéro 1
4.dél-Modification de la Régie Culture
5.dél-Organisation du temps de travail
6.dél-Indemnisation des heures complémentaires et supplémentaires
7.dél-Renouvellement Convention CDG62 mise à disposition
8.dél-Modification du PLU Lire le DOSSIER APPROBATION ET MODIFICATION DU PLU
9.dél-Délibération de principe relative à la cession de la parcelle AOn°220
10.dél-Projet de résidence Séniors
11.dél-Confirmation Appartenance domaine privée communal
12.dél-Tarifs Centres de Loisirs 2022
13.dél-Passage du CEJ à une CTG
14.dél-Renouvellement de l'Adhésion AFCCRE